Clientèle historique du cabinet, nous conseillons les professionnels de l’immobilier – asset managers, marchands de biens, promoteurs immobiliers, etc. – dans le cadre de l’ensemble de leurs opérations immobilières. Nous intervenons sur toutes les typologies d'actifs et toutes les natures d'investissement (investissement à long terme, opérations de marchand de biens, etc.).
Nous accompagnons nos clients sur les aspects fiscaux de leurs transactions immobilières, à l'achat comme à la vente, qu’il s’agisse d’asset deals ou de share deals. Notre intervention couvre tous types de projets (core, value added, etc.) et toutes les classes d’actifs (résidentiel, bureaux, logistique, etc.). Nous intervenons notamment sur la structuration des opérations, la due diligence, la modélisation ainsi que sur la négociation de la documentation contractuelle.
Le cabinet propose une assistance spécifique aux marchands de biens. Nous traitons notamment des questions de TVA (qualification des immeubles, TVA sur la marge, etc.) et de droits d’enregistrement (engagement de construire, engagement de revendre, etc.). Nous intervenons également sur les problématiques fiscales liées aux taxes de construction (taxe d’aménagement, TCBCS-IDF, etc.).
Nous intervenons au soutien des promoteurs immobiliers, à tous les stades du cycle de leurs opérations (achat du foncier, construction, revente des lots). Nous les conseillons sur les enjeux fiscaux spécifiques à ces opérations, en particulier concernant la TVA, les droits d'enregistrement ou encore les taxes de constructions.
Le cabinet intervient en matière de fiscalité des fonds immobiliers (OPCI, SCPI) et autres fonds d’investissement régulés (SLP, FPCI, FCPR, etc.). Nous conseillons nos clients sur les aspects de structuration et traitons les aspects fiscaux liées aux opérations courantes exceptionnelles. Le cabinet accompagnent ses clients sociétés de gestions s'agissant des enjeux fiscaux des investisseurs.
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Raise Avocats vous accompagne dans tous vos projets immobiliers, en offrant une expertise de pointe adaptée à chaque type d’opération.